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Brevet européen · EP2906851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906851
Numéro de demande
EP13732937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012213447 31.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/063801 01.07.2013
Publication PCT
WO2014/019786 06.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

SCHNAARS, Wolfgang

49084 Osnabrueck, DE

CONRAD, Thomas

91757 Treuchtlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.