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Brevet européen · EP2906891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906891
Numéro de demande
EP13779775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 5/00 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
F16B 12/26 (2006.01)
Priorité
DE 102012218491 10.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071090 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/057002 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

EISELT, Frank

86405 Meitingen, DE

STEINER, Thomas

86405 Meitingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.