PROCEDE D'EXERCICE AU TIR

Brevet européen · EP2906900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906900
Numéro de demande
EP13773259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41J 1/01 (2006.01)
F41J 9/16 (2006.01)
F42B 12/40 (2006.01)
F42B 8/12 (2006.01)
Priorité
FR 1259668 10.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070782 07.10.2013
Publication PCT
WO2014/056822 17.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Laporte Holding

357 Allée du Val de Pome, 06410 Biot, FR

Inventeur

LAPORTE, Jean-Michel

F-06410 Biot, FR

FOUQUES, Jean-Marc

F-83830 Claviers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.