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Brevet européen · EP2906904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906904
Numéro de demande
EP13794943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 201218042 09.10.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052622 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/057259 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Elcometer Limited

Edge Lane, Manchester, Lancashire M43 6BU, GB

Inventeur

SELLARS, Michael Carrington

Manchester Lancashire M43 6BU, GB

CLARK, Gordon Peter

Manchester M43 6BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.