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Brevet européen · EP2906913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906913
Numéro de demande
EP13845119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
E02B 13/02 (2006.01)
G01F 1/00 (2022.01)
E02B 7/26 (2006.01)
G01B 13/06 (2006.01)
G01P 5/24 (2006.01)
E02B 7/28 (2006.01)
E02B 8/04 (2006.01)
Priorité
AU 2012904449 11.10.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/001185 11.10.2013
Publication PCT
WO2014/056046 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

PEARSON, Damien Vernon

Hawthorn, Victoria 3123, AU

TYRRELL, Reece Joseph

Hawthorn, Victoria 3123, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.