OPTISCHES INSTRUMENT MIT DIFFRAKTIVEM ELEMENT

Brevet européen · EP2906973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906973
Numéro de demande
EP13720824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
8 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
Priorité
EP 12250161 12.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057715 12.04.2013
Publication PCT
WO2014/056632 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  6. 23 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 23.06.2022

  7. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

MERCER, Graham, Peter, Francis

Hartley Witney, Hampshire RG27 8NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.