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Brevet européen · EP2906973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906973
- Numéro de demande
- EP13720824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)G02B 21/36 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 12250161 12.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057715 12.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/056632 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 23 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Hartley Witney, Hampshire RG27 8NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.