PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2906996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906996
- Numéro de demande
- EP13774694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 20032012 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071410 14.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060346 24.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 6 nov. 2024
Rectifié
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 31 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 31 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → CT TIME S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
5 entrées antérieures
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 24 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.