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Brevet européen · EP2907085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907085
Numéro de demande
EP13780490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
27 juil. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
G06N 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201213650651 12.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/064325 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/059137 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

KLAUSER, Bruno

CH-5452 Oberrohrdorf

CLEMM, Alexander L.

Los Gatos, California 95032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.