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Brevet européen · EP2907085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907085
- Numéro de demande
- EP13780490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)G06N 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213650651 12.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/064325 10.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/059137 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
KLAUSER, Bruno
CH-5452 Oberrohrdorf
CLEMM, Alexander L.
Los Gatos, California 95032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.