ECHTZEITVERKEHRSERKENNUNG

Brevet européen · EP2907121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907121
Numéro de demande
EP13818007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
30 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G08G 1/01 (2006.01)
G08G 1/04 (2006.01)
Priorité
IN MM30052012 12.10.2012
Demande PCT
PCT/IN2013/000615 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/057501 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  6. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

TATA CONSULTANCY SERVICES LIMITED

Tata Consultancy Services Limited

Nirmal Building 9th Floor Nariman Point, Mumbai 400 021, IN

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

BANERJEE, Rohan

Kolkata 700 091, IN

SINHA, Aniruddha

Kolkata 700 091, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.