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Brevet européen · EP2907223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907223
- Numéro de demande
- EP13817725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/30 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 201218475 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/059368 15.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060947 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Foulsham, John
Farnham Surrey Hampshire GU10 5EH, GB
Bell, Jamie
Farnham Surrey Hampshire GU10 5EH, GB
Roberts, Gareth
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
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