Knochenbefestigungssystem
Brevet européen · EP2907461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907461
- Numéro de demande
- EP14000579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2014
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 21.08.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.