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Brevet européen · EP2907493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907493
- Numéro de demande
- EP13848089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)A61L 15/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012228234 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/074668 12.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/061379 24.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
OTA Yoshihisa
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
NISHIDA Motoko
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.