Spritzenartige Pumpe
Brevet européen · EP2907535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907535
- Numéro de demande
- EP15154808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2011
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 10187141 11.10.2010
- Divisionnaire de
- EP11767246
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 9 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.