Vorderbacken einer Sicherheitsskibindung
Brevet européen · EP2907556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907556
- Numéro de demande
- EP15153604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2015
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/085 (2012.01)
- Priorité
- AT 501112014 13.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
Baumgartner, Manfred
2493 Lichtenwörth, AT
Pfaller, Robert
3131 Getzersdorf, AT
Hösl, Erwin
2405 Hundsheim, AT
Schretter, Herwig
1070 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.