Materialsiebvorrichtung mit Multimodus-Siebkasten
Brevet européen · EP2907589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2907589
- Numéro de demande
- EP15154544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2015
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B07B 1/28 (2006.01)B07B 1/42 (2006.01)F16C 39/02 (2006.01)F16C 13/02 (2006.01)B07B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201402521 13.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 15 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Newry, Down BT34 1NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.