Erkennung von Händen am Lenkrad

Brevet européen · EP2907730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907730
Numéro de demande
EP15152834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2015
Publié
19 août 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 6/10 (2006.01)
B60W 40/08 (2012.01)
B62D 1/28 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 6/04 (2006.01)
B62D 6/00 (2006.01)
B60W 30/00 (2006.01)
B60W 30/02 (2012.01)
Priorité
US 201461932953 P 29.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Kaufmann, Timothy W.

Frankenmuth, MI Michigan 48734, US

Fuesz, Daniel W.

Novi, Michigan 48377, US

Hales, Michael K.

Midland, MI Michigan 48640, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.