Fahrradrahmen

Brevet européen · EP2907736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907736
Numéro de demande
EP15150469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
19 août 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
Priorité
US 780710 14.05.2010
Divisionnaire de
EP11710957
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Specialized Bicycle Components, Inc.

15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, US

Inventeur

Chamberlain, Jason, L.

Morgan Hill, CA California 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.