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Brevet européen · EP2907779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907779
Numéro de demande
EP15151640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2015
Publié
19 août 2015
Délivré
4 janv. 2017
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/30 (2006.01)
Priorité
JP 2014027361 17.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 6 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 06.01.2017

  5. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

Watanabe, Shinya

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Ida, Tatsuaki

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.