GASERZEUGENDES MATERIAL UND MIKROPUMPE

Brevet européen · EP2907798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907798
Numéro de demande
EP13846906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
6 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C06D 5/04 (2006.01)
B81B 1/00 (2006.01)
C06B 45/10 (2006.01)
F04F 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2012228175 15.10.2012
JP 2013055045 18.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/073276 30.08.2013
Publication PCT
WO2014/061355 24.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

Sekisui Chemical Co., Ltd

Sekisui Chemical Co., Ltd.

4-4, Nishitemma 2-chome, Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8565, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

AKAGI, Yoshinori

Mishima-gun Osaka 618-0021, JP

NOMURA, Shigeru

Mishima-gun Osaka 618-0021, JP

MATSUMOTO, Shuichiro

Mishima-gun Osaka 618-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.