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Brevet européen · EP2907824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907824
Numéro de demande
EP13845596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 31/4745 (2006.01)
A61K 31/48 (2006.01)
A61K 47/50 (2017.01)
Priorité
JP 2012225887 11.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/006069 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/057687 17.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

3 entrées antérieures
  1. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  2. 19 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 19.04.2018

  3. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

MASUDA, Takeshi

Tokyo 140-8710, JP

NAITO, Hiroyuki

Tokyo 140-8710, JP

NAKADA, Takashi

Tokyo 140-8710, JP

YOSHIDA, Masao

Tokyo 140-8710, JP

ASHIDA, Shinji

Tokyo 140-8710, JP

MIYAZAKI, Hideki

Tokyo 140-8710, JP

KASUYA, Yuji

Tokyo 140-8710, JP

MORITA, Koji

Tokyo 140-8710, JP

ABE, Yuki

Tokyo 140-8710, JP

OGITANI, Yusuke

Tokyo 140-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.