Schraube
Brevet européen · EP2908014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908014
- Numéro de demande
- EP14000527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2014
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 3 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- HALFEN GmbH, Liebigstrasse 14, 40764 Langenfeld, Allemagne → Leviat GmbH, Liebigstraße 14, 40764 Langenfeld, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Giesshübelstrasse 45, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 22 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
Kirchner, Georg
40719 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.