GASREGELVENTIL
Brevet européen · EP2908052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908052
- Numéro de demande
- EP13846429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23K 5/00 (2006.01)F23N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012227960 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/076670 01.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/061440 24.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
SATO, Hirokazu
Iwate-gun Iwate 020-0188, JP
OKUDERA, Taichi
Iwate-gun Iwate 020-0188, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.