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Brevet européen · EP2908138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908138
Numéro de demande
EP15000393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2015
Publié
19 août 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
//B65G 35/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014024682 12.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

Itoh, Teruaki

Kumamoto-shi, Kumamoto-ken, 860-0851, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.