ELEKTRONISCHE INHALATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2908674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908674
Numéro de demande
EP13777004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A24F 40/53 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
A24F 40/65 (2020.01)
Priorité
GB 201218820 19.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071072 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/060269 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 19 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Nicoventures Holdings Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

LORD, Christopher

London WC2R 2PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.