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Brevet européen · EP2908679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908679
- Numéro de demande
- EP13836195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201213657828 22.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/003041 21.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/064539 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 1 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Revision Military Ltd., 7 Corporate Drive, 05452 Essex, Vermont, Etats-Unis d'Amérique → Galvion Ltd., 251 Little Falls Drive, City of Wilmington, County of New Castle, Delaware 19808-1674, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
- 7 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Revision Military S.à.r.l., 61, avenue de la Gare, 1611 Luxembourg, Luxembourg → Revision Military Ltd., 7 Corporate Drive, 05452 Essex, Vermont, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 7 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
HALL, Edward, R.
Montreal, QC H2J 3S3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.