SYNCHRONE SITZVERSTELLUNG
Brevet européen · EP2908696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908696
- Numéro de demande
- EP12780635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 oct. 2012
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000238 18.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/059553 24.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juin 2021
Fusionné
- Titulaire
- Vitra Patente AG, Klünenfeldstrasse 22, 4132 Muttenz → Vitra AG, Klünenfeldstrasse 22, Muttenz, 4127 Birsfelden
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
2 entrées antérieures
- 13 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.02.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
79739 Schwörstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.