STUHL UND STÜTZEN
Brevet européen · EP2908698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908698
- Numéro de demande
- EP13846395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201261715044 P 17.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/059247 10.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060910 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
BURWELL, Damon Gregory
Wellington, NZ
YOUNG, Aaron Michael
Lower Hutt, NZ
WILKINSON, Paul Michael
Wellington, NZ
BISMAN, Christopher Warren
Porirua, NZ
MUNRO, Stuart Gregory
Lower Hutt, NZ
PRIER, James Clifford
Wellington, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.