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Brevet européen · EP2908705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908705
Numéro de demande
EP13779810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 27/08 (2006.01)
A47J 27/14 (2006.01)
A47J 36/06 (2006.01)
A47J 36/12 (2006.01)
A47J 27/00 (2006.01)
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 102012020631 19.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071856 18.10.2013
Publication PCT
WO2014/060583 24.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 25.02.2017

  6. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

FRIMA-T SAS

4, rue de la Charente, 68270 Wittenheim, FR

FRIMA International AG

Heinrich-Wildstrasse 202, 9435 Heerbrugg

Radiée du registre

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

WASSMUS, Reinhard

79395 Neuenburg, DE

LINGENHEIL, Markus

79206 Breisach/Oberrimsingen, DE

GLUCK, Pascal

68390 Sausheim, FR

SPAHLHOLZ, Kevin

79415 Bad Bellingen/Bamlach, DE

VORADY, Jean

68270 Wittenheim, FR

BAEHL, Manuel

68850 Staffelfelden, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.