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Brevet européen · EP2908747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908747
Numéro de demande
EP13814272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/60 (2006.01)
A61B 17/66 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201213652920 16.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/064262 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/062472 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

  7. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

MASSON, Robert

Windermere, Florida 34786, US

UNDERHILL, Kenneth R.

West Chester, Pennsylvania 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.