SYSTEME DE FIXATION D'UN MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE

Brevet européen · EP2908753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908753
Numéro de demande
EP13812010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
FR 1259982 19.10.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052478 17.10.2013
Publication PCT
WO2014/060702 24.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Teknimed

8 rue du Corps Franc Pommies, 65502 Vic-en-Bigorre Cedex, FR

Inventeur

LEONARD, Alain

207 Nosy Be, MG

LEONARD, Carole

F-31380 Paulhac, FR

SENDER, Cyril

F-31500 Toulouse, FR

LIGNON, Olivier

F-81500 Ambres, FR

HALBIN, Gautier

F-31470 Fontenilles, FR

SAHRAOUI, Nouredine

F-31100 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.