DENTALIMPLANTAT-SATZ
Brevet européen · EP2908766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908766
- Numéro de demande
- EP13820887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012233044 22.10.2012WO PCT/JP2012/081268 03.12.2012JP 2013038299 28.02.2013JP 2013170439 20.08.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2013/058990 30.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/064558 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 24 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 9 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 09.04.2019
1 entrée antérieure
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Sakai-shi, Osaka 592-8346, JP
Sodegaura-shi Chiba 299-0261, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.