WINKELVERSTELLBARE OBERARMTEILE
Brevet européen · EP2908781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908781
- Numéro de demande
- EP13773893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 201213653844 17.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/058680 09.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/062309 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.04.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Warsaw, IN 46580, US
Fort Wayne, IN 46804, US
Warsaw, IN 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.