MEMBRANZANGE MIT INTEGRIERTER ABSTREIFFUNKTION
Brevet européen · EP2908789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908789
- Numéro de demande
- EP13862527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201213713782 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/071055 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/092956 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.