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Brevet européen · EP2908893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908893
- Numéro de demande
- EP13846664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201261716425 P 19.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/065798 18.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/063123 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
Newbury Park, CA 91320, US
Sudbury, MA 01776-3183, US
Moorpark, CA 93021, US
Woodland Hills, CA 91364, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.