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Brevet européen · EP2908921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908921
Numéro de demande
EP13794944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/00 (2006.01)
A63H 3/36 (2006.01)
A63F 13/98 (2014.01)
Priorité
GB 201218670 17.10.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052670 14.10.2013
Publication PCT
WO2014/060731 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

China Industries Limited

Creative Industries Centre Wolverhampton Science Park Mammoth Drive, Wolverhampton WV10 9TG, GB

Inventeur

TAYLOR, Graeme

Wolverhampton West Midlands WV10 9TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.