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Brevet européen · EP2908922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908922
Numéro de demande
EP12778302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
26 août 2015
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 19/00 (2006.01)
B01D 45/12 (2006.01)
B04C 3/00 (2006.01)
B01D 17/02 (2006.01)
B01D 45/16 (2006.01)
B04C 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/070808 19.10.2012
Publication PCT
WO2014/060048 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

AKDIM, Mohamed, Reda

NL-3438 Nieuwegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.