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Brevet européen · EP2908961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908961
- Numéro de demande
- EP13821959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- PT 2012106592 22.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/059544 22.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/064615 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.10.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
DA SILVA ALVES, António
P-4150-072 Porto, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.