ETIKETTEN- UND/ODER BON-DRUCKER
Brevet européen · EP2909037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909037
- Numéro de demande
- EP13794853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B41J 15/04 (2006.01)B41J 3/44 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)G01G 19/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012221961 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073861 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/082866 05.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 11 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
BLOCHER, Harald
72355 Schömberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.