TÄNZERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2909121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909121
Numéro de demande
EP11778791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
26 août 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/36 (2006.01)
Priorité
DE 102010047031 30.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004882 30.09.2011
Publication PCT
WO2012/041508 05.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  4. 3 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 03.02.2017

  5. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

HONIGMANN INDUSTRIELLE ELEKTRONIK GmbH

Honigmann Industrielle Elektronik GmbH

Krebsstrasse 2-8, 42289 Wuppertal, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

HERHAUS, Jürgen

42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.