HYBRIDE PHOTOINITIATOREN

Brevet européen · EP2909165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909165
Numéro de demande
EP13779551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/616 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
C07C 67/14 (2006.01)
C07C 69/003 (2006.01)
C07C 69/716 (2006.01)
C07C 69/738 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 201261715843 P 19.10.2012
EP 12189152 19.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071582 16.10.2013
Publication PCT
WO2014/060450 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

IGM Group B.V.

Gompenstraat 49, 5145 RM Waalwijk, NL

Inventeur

NESVADBA, Peter

1723 Marly

BIRBAUM, Jean-Luc

4102 Binningen

PILAK, Yvonne

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

SPONY, Bruno

68130 Wahlbach, FR

ZIEGLER, Florian

4108 Witterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.