KATALYTISCHER EPOXIDIERUNGSPROZESS
Brevet européen · EP2909186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909186
- Numéro de demande
- EP13788668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 301/12 (2006.01)C07B 41/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12075116 09.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003018 07.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/056603 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
KAPELLEN, Mark
B-1348 Ottignies Louvain-La-Neuve, BE
VAN RIJN, Jimmy, Antonius
B-1348 Ottignies Louvain-La-Neuve, BE
LIENKE, Joachim
B-1348 Ottignies Louvain-La-Neuve, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.