ETP-DERIVATE
Brevet européen · EP2909214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909214
- Numéro de demande
- EP13849813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 513/08 (2006.01)C07D 513/18 (2006.01)A61K 31/547 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261716803 P 22.10.2012US 201361799160 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/066252 22.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/066435 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 24 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 24.10.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Titulaire
Duarte, CA 91010, US
Inventeur
Tujunga, California 91042, US
Duarte, California 91010, US
Durham Durham DH1 3LE, GB
Port Saint Lucie, FL 34987, US
Altadena, California 91001, US
Redondo Beach, California 90278, US
Corona Del Mar, California 92625, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.