POLYPEPTIDE ZUR ZELLINTERNALISIERUNG
Brevet européen · EP2909233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909233
- Numéro de demande
- EP13788700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/47 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)A61K 38/17 (2006.01)
- Priorité
- EP 12189485 22.10.2012US 201261716783 P 22.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072050 22.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/064092 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
LOVERIX, Stefan
B-1740 Ternat, BE
ALARD, Philippe
B-9820 Merelbeke, BE
DEROO, Sabrina
F-57330 Roussy-le-Village, FR
SOMERS, Klaartje
B-3721 Kortessem, BE
LASTERS, Ignace
B-2018 Antwerpen, BE
DESMET, Johan
B-8500 Kortrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.