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Brevet européen · EP2909393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909393
- Numéro de demande
- EP13785665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/074 (2006.01)
- Priorité
- PL 40095712 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/PL2013/000121 26.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/051446 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 19 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 19.01.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Titulaire
23-213 Zakrzowek, PL
Inventeur
23-213 Zakrzowek, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.