SCHNAPPSCHARNIER MIT GEDÄMPFTEM VERSCHLIESSEN

Brevet européen · EP2909406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909406
Numéro de demande
EP12818635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2012
Publié
26 août 2015
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/16 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
E05F 1/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2012/000316 15.10.2012
Publication PCT
WO2014/061041 24.04.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

D.G.N. S.R.L.

Via M. Regina Pedena sud 11, 41123 Modena, IT

Inventeur

ZETTI, Daniele

I-41122 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.