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Brevet européen · EP2909409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909409
Numéro de demande
EP13774135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/02 (2006.01)
E06B 1/60 (2006.01)
E06B 1/32 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
EP 12187703 08.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070784 07.10.2013
Publication PCT
WO2014/056823 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

RASMUSSEN, Jesper Rene

DK-4000 Roskilde, DK

JAKOBSEN, Klavs Koefoed

DK-4000 Roskilde, DK

TER-BORCH, Hans Henrik

DK-4300 Holbaek, DK

JØRGENSEN, Kristian Skovgaard

DK-4000 Roskilde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.