DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE COMMANDE DU CALAGE DES PALES
Brevet européen · EP2909447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909447
- Numéro de demande
- EP13785532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 7/00 (2006.01)B64C 11/30 (2006.01)F04D 29/36 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)F02K 3/072 (2006.01)
- Priorité
- FR 1259952 18.10.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052402 08.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060681 24.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
FABRE, Adrien
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
LARTIGUE, Norbert
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.