SCHWENKEINHEIT

Brevet européen · EP2909485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909485
Numéro de demande
EP13777053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F15B 15/06 (2006.01)
F15B 15/26 (2006.01)
F15B 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 102012219138 19.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071554 15.10.2013
Publication PCT
WO2014/060435 24.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.10.2020

  6. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

WÜRTH, Martin

74389 Cleebronn, DE

WINKLER, Ralf

74226 Nordheim, DE

FRANZ, Michael

74360 Ilsfeld, DE

SCHUSTER, Andreas

71543 Wüstenrot/Neulautern, DE

KURZ, Friedrich

74226 Nordheim, DE

SCHLEUSENER, Tobias

75031 Eppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.