SCHWENKEINHEIT
Brevet européen · EP2909485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909485
- Numéro de demande
- EP13777053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F15B 15/06 (2006.01)F15B 15/26 (2006.01)F15B 15/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012219138 19.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071554 15.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060435 24.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
74389 Cleebronn, DE
74226 Nordheim, DE
74360 Ilsfeld, DE
71543 Wüstenrot/Neulautern, DE
74226 Nordheim, DE
75031 Eppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.