DRUCKREGLER MIT KONSTANTEM DURCHFLUSS
Brevet européen · EP2909513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909513
- Numéro de demande
- EP13847163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/04 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)F16K 17/34 (2006.01)G05D 16/06 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201213655180 18.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/064372 10.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/062479 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
BERNDT, Jaime
Oceanside, CA 92054, US
LE, Tuan
Fountain Valley, CA 92708, US
SAMPSON, Adam
Ramona, CA 92065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.