VERMESSUNGSSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2909579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909579
Numéro de demande
EP13776519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 15/06 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
Priorité
EP 12188965 18.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071548 15.10.2013
Publication PCT
WO2014/060429 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 5 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  6. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

DUSHA, Damien

Dutton Park, Queensland 4102, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.